Titre propre
Affaires
Dénomination générale des documents
- Document textuel
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Perrault, Georges
Notes du titre
- Source du titre propre: Composé propre basé sur le contenu du dossier.
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1816-1906 (Production)
Description matérielle
1,5 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Il s'agit d'un dossier contenant les documents d'affaires de la famille Couture entre 1816 et 1906.Ces documents concernent aussi bien le commerce de Georges et Louis-Édouard Couture que des achats de terrains.
Les documents consistent à une Convention entre Louis Carrier et Georges et Louis-Édouard Couture, Procuration de bornage d'un lopin de terre ou emplacement à Ignace Couture (1816), Procès-verbal d'un emplacement accordé apr John Caldwell à Ignace Couture (1820), Vente de Richard Lemieux à J. Caldwell (1824), Vente Henry John Caldwell à Ignace Couture (1825), Procès-verbal d'une fermture de route (1836), Bail à rente foncière de François Couture à Thomas Guénard (1841), Cession et vente par Olivier Rousseau à Antoine Samson (1842), Déclaration de Ignace Couture à John Caldwell (1851), Procès-verbal de fermeture d'une route (1856), , Société entre Georges et Louis-Édouard Couture (1857), Procès-verbal de vente entre David Sauvageau et Ignace Couture (1860), Liste de vente (1860), Reçu de vente (1861), Société entre Georges et Louis-Édouard Couture (1864), Vente par Philomon Bazin à Louis-Édouard Couture (1861), Vente de Louis Carrier à Louis-Édouard Couture (1865), Ventes foncières par propriétaires (1861), Quittance de Antoine Samson à Louis-Édouard Couture (1867), Vente et cession par John Thomson à Georges Couture (1867), Facture du commerce de Couture (1873), Reçu de vente (1896), Compte d'arpentage Louis-Édouard Couture
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français canadien
Écriture des documents
Localisation des originaux
CL03-01 - SD-10-A/4-1
CL03-02 - SD-11-A/5-1
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Description matérielle
Certains documents ne sont pas datés.