Dossier D02 - Affaires

Titre propre

Affaires

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Perrault, Georges

Notes du titre

  • Source du titre propre: Composé propre basé sur le contenu du dossier.

Niveau de description

Dossier

Cote

VL01 CL03-S02-D02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1816-1906 (Production)

Description matérielle

1,5 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1824-1887)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Il s'agit d'un dossier contenant les documents d'affaires de la famille Couture entre 1816 et 1906.Ces documents concernent aussi bien le commerce de Georges et Louis-Édouard Couture que des achats de terrains.

Les documents consistent à une Convention entre Louis Carrier et Georges et Louis-Édouard Couture, Procuration de bornage d'un lopin de terre ou emplacement à Ignace Couture (1816), Procès-verbal d'un emplacement accordé apr John Caldwell à Ignace Couture (1820), Vente de Richard Lemieux à J. Caldwell (1824), Vente Henry John Caldwell à Ignace Couture (1825), Procès-verbal d'une fermture de route (1836), Bail à rente foncière de François Couture à Thomas Guénard (1841), Cession et vente par Olivier Rousseau à Antoine Samson (1842), Déclaration de Ignace Couture à John Caldwell (1851), Procès-verbal de fermeture d'une route (1856), , Société entre Georges et Louis-Édouard Couture (1857), Procès-verbal de vente entre David Sauvageau et Ignace Couture (1860), Liste de vente (1860), Reçu de vente (1861), Société entre Georges et Louis-Édouard Couture (1864), Vente par Philomon Bazin à Louis-Édouard Couture (1861), Vente de Louis Carrier à Louis-Édouard Couture (1865), Ventes foncières par propriétaires (1861), Quittance de Antoine Samson à Louis-Édouard Couture (1867), Vente et cession par John Thomson à Georges Couture (1867), Facture du commerce de Couture (1873), Reçu de vente (1896), Compte d'arpentage Louis-Édouard Couture

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français canadien

Écriture des documents

Localisation des originaux

CL03-01 - SD-10-A/4-1
CL03-02 - SD-11-A/5-1

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Description matérielle

Certains documents ne sont pas datés.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés