Titre propre
Affaires judiciaires
Dénomination générale des documents
- Document textuel
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Bernier, Joseph-Elzéar
Notes du titre
- Source du titre propre: Composé propre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Niveau de description
Sous-sous-séries
Cote
VL01 CL01-S04-SS08-SSS01
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1926-1927 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1852-1934)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Il s'agit d'une série contenant des documents relatifs à des événements judiciaires concernant le capitaine Joseph-Elzéar Bernier entre 1926 et 1927.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
CL01-08 – R2-E1-T4-2