Sous-sous-séries SSS01 - Affaires judiciaires

Titre propre

Affaires judiciaires

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Bernier, Joseph-Elzéar

Notes du titre

  • Source du titre propre: Composé propre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Niveau de description

Sous-sous-séries

Cote

VL01 CL01-S04-SS08-SSS01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1926-1927 (Production)

Description matérielle

1 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Il s'agit d'une série contenant des documents relatifs à des événements judiciaires concernant le capitaine Joseph-Elzéar Bernier entre 1926 et 1927.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

CL01-08 – R2-E1-T4-2

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés