Dossier D02 - Mises en demeure et réclamations par Davie Brothers Ltd

Titre propre

Mises en demeure et réclamations par Davie Brothers Ltd

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Industries A.C. Davie Inc.

Notes du titre

  • Source du titre propre: Officiel propre basé sur le contenu du dossier.

Niveau de description

Dossier

Cote

VL01 P01-S01-SS04-D02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-1973 (Production)

Description matérielle

1 chemise de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier contient des réclamations et mise en demeure pour mauvais paiement de la part de certains propriétaires. Le dossier contient surtout de la correspondance entre des cabinets d'avocats et la Davie Brothers Ltd.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français canadien

Écriture des documents

Localisation des originaux

01 – R3-E1-T1-1

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés