Dossier D01 - Vie privée

Titre propre

Vie privée

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Perrault, Georges

Notes du titre

  • Source du titre propre: Composé propre basé sur le contenu du dossier.

Niveau de description

Dossier

Cote

VL01 CL03-S03-D01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1887-1941 (Production)

Description matérielle

1 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1824-1887)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Il s'agit d'un dossier contenant des documents relatifs à la vie privée de la famille de Georges Perrault entre 1887 et 1941. Les documents consistent à une Tutelle des enfants mineurs d'Honoré Perrault (1887), Obligation d'Honoré Couture à Georges Couture (1911), Obligation d'Honoré Couture à Georges et Édouard Couture (1911), Liste des propriétés de la succession de Louis-Édouard Couture (1922), un inventaire des actes appartenant à Louis-Édouard Couture (1922),Jugement de la cour du Canada du Juge Gibsons entre Georges Perrault et autres à Louis Honoré Perrault (1929), Quittance de Georges Perrault à Léon Larochelle (1919), Déclaration de Georges et Joseph-Édouard Perrault, concernant le placement de 5000$ d'obligations de la Commission Scolaire de Lévis, substitué à leurs enfants par feu l'honnorable Georges Couture, en vertu de son testament en du 30 novembre 1885 (1930), Quittance de Georges Perrault à Alphonse Dion (1930), Quittance de Georges et Joseph-Édouard Perrault à Alphonse Dion (1930), Mandat spécial par madame J.E.H. Larue à Louis-Édouard Perrault (1930), Procuration par le docteur Louis-Édouard Perrault (1930), Réponse de la substitution créée par le testament de l'honnorable Georges Couture (1930), Liste des obligations (1931), Quittance de Georges et Joseph-Édouard Perrault à Joseph-Édouard Perrault (1931), Vente des propriétés du magasin de Georges Couture à Joseph-Édouard Perrault (1932), Renouvellement par Joseph-Édouard et Georges Perrault à Honoré Couture (1940), Déclaration de Georges et Joseph-Édouard Perrault pour 1000$ et 3200$ (1941).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français canadien

Écriture des documents

Localisation des originaux

CL03-01 - R8-E2-T4-2

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés