Titre propre
Règlements de l’association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec
Dénomination générale des documents
- Document textuel
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
VL01 CL25-S02-D05
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
Description matérielle
1 document textuel.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1879-1950)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des activités de l’association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec.
Le dossier comprend les règlements de l’association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec. Le premier chapitre est sur l’historique de l’association, tandis que le deuxième chapitre porte sur les règlements de l’association.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
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Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Imprimerie de l'Action Sociale Ltée (Editeur)