Dossier D05 - Règlements de l’association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec

Titre propre

Règlements de l’association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec

Dénomination générale des documents

  • Document textuel

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

VL01 CL25-S02-D05

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Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

Description matérielle

1 document textuel.

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Note sur la collection

Nom du producteur

(1879-1950)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier témoigne des activités de l’association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec.

Le dossier comprend les règlements de l’association d’assurance mutuelle des fabriques de la province ecclésiastique de Québec. Le premier chapitre est sur l’historique de l’association, tandis que le deuxième chapitre porte sur les règlements de l’association.

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Mots-clés - Noms

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